Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CAPITELLES
M. Rigal (Jean-Marie)

Numéro de dépôt :
943552
Date de dépôt :
16/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CAPITELLES

Déposée le 16 janvier 1976 par monsieur Rigal (Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAPITELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rigal (Jean-Marie domicilié(e) Château de Parnac - St-Didier, Parnac (Lot). - France.

La marque LES CAPITELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES CAPITELLES est expirée depuis le 16 janvier 1986.

Rigal (Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : RIGAL , LA TASSEE DU PATRON , CHATEAU PORTE VITRE PARNAC , CHATEAU ST DIDIER PARNAC , LA BORIO DEL PASTRE , CHATEAU DE PARNAC SAINT DIDIER , LA GARIOTTE , RIGAL , CHANT TERROIR


M. Rigal (Jean-Marie) - Château de Parnac - St-Didier, Parnac (Lot). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Vins, spiritueux et liqueurs.